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Mentions Légales

 

Editeur/Hébergeur

Le site www.instruments-enfants.com (ci-après dénommé « Le Site »)  et hébergé par Dr TECH – PLAZA, 367 -375 QUEEN’S ROAD CENTRAL

 

 

Contact : contact@instruments-enfants.com

 

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de compagnie-de-la-chaussette, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quel que support que ce soit, et sous quelle que forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

Toute demande d’autorisation doit être envoyé par e-mail à contact@instruments-enfants.com. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

Utilisation du site

instruments-enfants s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, compagnie-de-la-chaussette ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. compagnie-de-la-chaussette décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être envoyé par e-mail à contact@instruments-enfants.com.

 

Accès au Site

instruments-enfants s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. compagnie-de-la-chaussette n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

 

Cookies

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Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que instruments-enfants n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de instruments-enfants. Toute demande d’autorisation doit être envoyé par e-mail à contact@instruments-enfants.com. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

Données nominatives

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